Lucas Belvaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2004-02-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000798848
(source JORF)
nomination
21 Février 2004
21/02/2004
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2003-11-12
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000612601
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2003
26/11/2003
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000761280
(source JORF)
nomination
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
membres du troisièmecollège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000567398
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1997
23/07/1997
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:
M. Klapisch (Cédric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997