Lucas Belvaux

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De: Belvaux (Lucas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000798848(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2003-11-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612601(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000761280(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
membres du troisièmecollège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
JORFTEXT000000567398(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Klapisch (Cédric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
JORFTEXT000000189559(source JORF)
nomination
19 Avril 199719/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.